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Resumen de Mariage homosexuel et filiation. Quelques éléments de droit comparé

Sophie Paricard

  • L'ensemble des législations ayant autorisé le mariage homosexuel se signalise par le refus d'établir une double filiation par le sang de l'enfant à l'égard de personnes de même sexe. Elles neutralisent en conséquence la présomption de paternité. Elles refusent également, en très grande majorité, d'établir une comaternité; la copaternité est plus rejetée encore du fait que seule une gestation pour artrui, largement prohibée, peut la permettre.

    La double filiation n'est généralement possible que par la voie de l'adoption de l'enfant du conjoint. Si cette voie a été admise par la quasi-unamimité des pays ayant autorisé le mariage homosexuel, elle est contestable car elle camoufle un projet parental autour d'un enfant à naître. Des règles spéciales relatives à la copaternité seraient certainement préférables, notamment en vue de permettre à l'enfant d'accéder à ses origines.


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