Resumen de Rapport de synthèse
Mes chers Collègues, Mesdames, Messieurs, Que pouvait-il bien faire votre rapporteur, jusqu’à ce jour promis du colloque, sinon lire et relire le programme en noir et rouge – les couleurs du droit - qui nous a été distribué à l’occasion de ces ides de mars 2018, moins risquées, à Metz, que celles, à Rome, en 44 avant Jésus-Christ. Il remercie de son allocution de bienvenue notre collègue Pierre Tifine qui nous a dit le dynamisme de la recherche conduite, de longue date, par le centre IRENEE de l’Université de Lorraine. Celui qui a publié un certain article répondant positivement à cette question ingénue : « La Nation est-elle une réalité constitutionnelle en droit français ? » dans le premier numéro de Civitas Europa, de 1998, il y a vingt ans déjà, peut en témoigner.
Faute d’avoir reçu des intervenants les communications qui n’ont, d’ailleurs, pas été demandées à l’avance – sauf une seule dont il préfère taire l’auteur pour lui éviter toute prise à partie - que faire, sinon réfléchir sur le sujet, puis écouter ce que chacun de vous avait à dire, ici, de l’instruction, dans ce qui, à lire l’intitulé de ce colloque, n’est, décidément, plus un contentieux, mais bien un procès ? On doit mesurer que ces deux termes ne sont pas équivalents puisqu’ils ne disent pas exactement la même chose : le contentieux insiste sur le rôle des parties, en opposition devant le juge, quand le procès insiste, en revanche, sur l’office du juge entre les parties.
Comment, d’ailleurs, ne pas souligner l’approche processualiste qui est retenue quand est mentionnée la contrainte du temps, traitée par le premier conseiller Nelly Ach, entre La Fontaine et Boileau, avec force d’exemples pratiques et éclairants …
