Resumen de Le Parlement italien : l’exemple d’un bicamérisme plus que parfait sans équivalent
- English
The article examines Italian egalitarian bicameralism through a comparative analysis of other examples of egalitarian bicameralism in Europe and worldwide. It highlights the specific nature of this bicameralism, which is a unicum. No other egalitarian bicameralism is similar to this perfect egalitarian bicameralism, owing to the competences exercised in an identical form by the two chambers: the legislative function, and the confidence in the Government granted by the two chambers. The first of these two functions is present in other European countries (Switzerland, Bosnia-Herzegovina) and outside Europe (USA), although the specific nature of the Italian model lies in the absence of a body allowing a minimum agreement on the texts under discussion to be established between the two chambers through a conciliation body. The second function is specific to this bicameralism which reveals one of its main assets: an unstreamlined bicameralism. Moreover, these two functions reveal an undifferentiated bicameralism, with both chambers having not only the same competences but also almost the same composition. The only differentiating element lies in a formula in the Constitution (Article 57, para. 1) which has now lost all meaning: "The Senate is elected on a regional basis", meaning that the two assemblies can be compared to two homozygous twins.
- français
L’article fait l’examen du bicamérisme égalitaire italien à travers d’une analyse comparative des autres bicamérismes présents en Europe et dans le monde. Il met en évidence la spécificité de ce bicamérisme unique en son genre. Aucun autre bicamérisme égalitaire ne s’apparente à ce dernier, en raison des compétences identiques exercées par les deux chambres : la fonction législative, la confiance au Gouvernement accordée par les deux chambres. La première de ces deux fonctions est présente dans d’autres pays européens (Suisse, Bosnie-Herzégovine) et extra-européen (USA), même si la spécificité italienne consiste en l’absence d’organe permettant d’asseoir a minima une entente sur les textes en discussion entre les deux chambres à travers un organe de conciliation. La deuxième fonction est une spécificité de ce bicamérisme qui permet de constater un de ces atouts principaux : un bicamérisme non rationalisé. En outre, ces deux fonctions permettent d’observer un bicamérisme indifférencié, les deux chambres ont non seulement les mêmes compétences et quasiment la même composition. La seule différence réside dans une formule prévue dans la Constitution (article 57, al. 1) qui a désormais perdu tout son sens « Le Sénat est élu sur base régionale », permettant d’apparenter les deux assemblées à deux jumeaux monozygotes.
