S’interroger sur les relations entre l’intelligence artificielle et la responsabilité civile relève presque de l’évidence. Il est vrai que l’intelligence artificielle conduira parfois à une diminution des risques. Il suffit de songer au robot chirurgien dont la précision des actes est sans égal ou encore au véhicule autonome bien plus fiable qu’un conducteur humain et donc potentiellement moins accidentogène, jusqu’à 80 % prédisent même certaines experts. Mais d’autres fois, elle pourra se révéler source de dommages dans des circonstances inédites, en particulier dans les hypothèses où cette technologie sera dotée de fonctions cognitives, et pourra pour cette raison s’adapter à son environnement, progresser, prendre des initiatives et à cette occasion provoquer des préjudices. Qui dans ce cas devra assumer la charge de la réparation ? L’ouvrage ici présenté entend faire le point sur les différentes interférences existantes entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu d’un séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances (GRERCA) qui s’est tenu en octobre 2021 à l’Université de Lyon 3 et qui a été organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand avec le support de la Chaire-Miroir Lyon-Ottawa. Il propose de manière inédite, à notre connaissance, de comparer l’appréhension par les différents droits européens (allemand, anglais, belge, espagnol, français, Italien, roumain, suisse) des défis liés à l’intelligence artificielle dans le domaine de la responsabilité civile et de l’assurance avec parfois un regard nord-américain venant enrichir la réflexion. Des rapports de synthèse viennent coiffer les rapports nationaux sur les différentes thématiques abordées dans ce livre.
Il s’adresse à tous les universitaires et praticiens intéressés et préoccupés par ces questions mais aussi aux « faiseurs » de textes nationaux et internationaux qui pourront y trouver des sources d’inspiration.
lntelligence artificielle et médecine: Rapport de synthese
págs. 21-31
lntelligence artificielle et médecine: Rapport allemand
págs. 33-43
lntelligence artificielle et médecine: Rapport anglais
págs. 45-56
lntelligence artificielle et médecine: Rapport beige
págs. 57-93
lntelligence artificielle et médecine: Rapport espagnol
págs. 95-110
lntelligence artificielle et médecine: Rapport français
págs. 111-138
lntelligence artificielle et médecine: Rapport italien
págs. 139-149
lntelligence artificielle et médecine: Rapport roumain
págs. 151-159
lntelligence artificielle et médecine: Rapport suisse
págs. 161-175
lntelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport de synthese
págs. 179-188
lntelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport allemand
págs. 189-200
lntelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport anglais
págs. 201-209
lntelligence artificielle et transport: responsabilités liées a l'automatisation de la conduite au regard du droit beige
págs. 211-284
lntelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport espagnol
págs. 285-292
Intelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport français
págs. 293-318
Intelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport italien
págs. 319-328
Intelligence artificielle et transport: Les véhicules autonomes, Rapport suisse
págs. 329-362
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport de synthese
págs. 367-380
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport anglais
págs. 381-389
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport belge
págs. 391-430
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport espagnol
págs. 431-441
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport français
págs. 443-462
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport roumain
págs. 463-473
L'adaptatlon des régimes existants: Rapport suisse
págs. 475-538
La nécessité de créer un nouveau régime ?: Vers la reconnaissance d'une nouvelle personnalité juridique ?, Rapport de synthese
págs. 541-552
La nécessité de créer un nouveau régime ?: Vers la reconnaissance d'une nouvelle personnalité juridique ?, Rapport de droit anglais
págs. 553-565
La nécessité de créer un nouveau régime ?: Vers la reconnaissance d'une nouvelle personnalité juridique ?, Rapport belge
págs. 567-579
La nécessité de créer un nouveau régime ?: Vers la reconnaissance d'une nouvelle personnalité juridique ?, Rapport espagnol
págs. 581-602
La nécessité de créer un nouveau régime ?: Vers la reconnaissance d'une nouvelle personnalité juridique ?, Rapport français
págs. 603-620
Histoire programmée d'une chimere juridique au Québec: Et si le robot pouvait rêver à des moutons de métal ?, Rapport canadien
págs. 621-629
Le recours a l'intelligence artificielle pour évaluer les préjudices: Rapport de synthese
págs. 635-645
págs. 647-653
págs. 655-674
Le recours a l'intelligence artificielle pour évaluer les préjudices: Rapport français
págs. 675-696
Le recours a l'intelligence artificielle pour évaluer les préjudices: Rapport italien
págs. 697-706
Le recours a l'intelligence artificielle pour évaluer les préjudices: Rapport roumain
págs. 707-725
La responsabilité civile, l'assurance et l'intelligence artificielle: Rapport de synthese
págs. 729-746
Les garanties collectives pour réparer les dommages causés par l'intelligence artificielle: Rapport allemand
págs. 747-756
Les garanties collectives pour réparer les dommages causés par l'intelligence artificielle: Rapport espagnol
págs. 757-765
Les garanties collectives pour réparer les dommages causés par l'intelligence artificielle: Rapport français
págs. 767-788
Les garanties collectives pour réparer les dommages causés par l'intelligence artificielle: Rapport italien
págs. 789-798
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