Vincent Bouhier

• Artículos de revistas (11)

• Artículos de revistas

  • Le bien-être animal et le droit primaire et dérivé : une exigence perfectible

    Vincent Bouhier

    Revue de l'Union Européenne, ISSN 0035-2616, Nº 651, 2021, págs. 454-460

    

  • Les interventions non thérapeutiques sur le corps humain

    Vincent Bouhier

    Droit de la Famille, ISSN 1270-9824, Nº. 6, 2018, pág. 7

    

  • L'inspection du travail et l'Union européenne: une convergence d'objectifs

    Vincent Bouhier

    Le Droit Ouvrier, ISSN 0222-4194, Nº. 799, 2015 (Ejemplar dedicado a: L'inspection du travail, l'entreprise et les droits des travailleurs. Colloque- 6 mai 2014- Université d'Evry), págs. 117-121

    

  • Interprétation conforme en droit de l'Union et réserves d'interprétation du Conseil constitutionnel: regards croisés

    Vincent Bouhier

    Constitutions: Revue de droit constitutionnel appliqué, ISSN 2108-3169, Nº. 2, 2013, págs. 195-200

    

  • L'autonomie procédurale : les contours évolutifs d'un principe dans le cadre de la répétition de l'indu

    Vincent Bouhier

    Revue de l'Union Européenne, ISSN 0035-2616, Nº 571, 2013, págs. 481-488

    

  • Autonomie et portée de la notion d'intervention significative CJUE, 19 juillet 2012, Conseil / Zhejiang Xinan Chemical Industrial Group Co. Ltd, aff. C-337/09P

    Vincent Bouhier

    Revue des affaires europeennes, ISSN 1152-9172, Nº 3, 2012, págs. 671-679

    

  • La généralisation du caractère préalable de l'obligation d'interprétation conforme CJUE, 24 mai 2012, Amia, aff. C-97/11

    Vincent Bouhier

    Revue des affaires europeennes, ISSN 1152-9172, Nº 2, 2012, págs. 433-441

    

  • Droit de la concurrence : le principe de l�accès aux documents à la clôture des procédures. CJUE, 21 juillet 2011, Royaume de Suède, MyTravel/Commission européenne, aff. C-506/08

    Vincent Bouhier

    Revue des affaires europeennes, ISSN 1152-9172, Nº 3, 2011, págs. 599-607

    

  • Vers un ordre public européen de l'énergie?

    Vincent Bouhier

    Revue des affaires europeennes, ISSN 1152-9172, Nº 4, 2009-2010, págs. 749-762

    

  • CJCE, 14 juin 2007, Commission / Belgique, aff. C-422/05, Rec. p. I-4749

    Vincent Bouhier

    Revue des affaires europeennes, ISSN 1152-9172, Nº 2, 2007-2008, págs. 421-428

    

  • Jurisprudence. Cour de justice des Communautés européennes - 17 avril 2007 (Grande chambre) (aff. C-470/03), AGM-COS.MET Srl c/ Suomen Valtio, Tarmo Lehtinen, "Responsabilité des Etats membres pour violation du droit communautaire communautaire du fait d'un fonctionnaire". Note

    Vincent Bouhier

    Revue trimestrielle de droit europeen, ISSN 0035-4317, Vol. 43, Nº 4, 2007, págs. 693-719

    

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